Maîtrise de l'IA

La maîtrise de l'IA (AI literacy) est définie à l'article 3, point 56), de l'EU AI Act comme « les compétences, les connaissances et la compréhension qui permettent aux fournisseurs, aux déployeurs et aux personnes concernées, compte tenu de leurs droits et obligations respectifs dans le contexte du présent règlement, de procéder à un déploiement des systèmes d'IA en toute connaissance de cause, ainsi que de prendre conscience des possibilités et des risques que comporte l'IA, ainsi que des préjudices potentiels qu'elle peut causer ».

L'article 4 fixe l'obligation. Le texte initial, applicable depuis le 2 février 2025, imposait aux fournisseurs et aux déployeurs de prendre des mesures pour garantir, dans toute la mesure du possible, « un niveau suffisant de maîtrise de l'IA » de leur personnel. Le règlement (UE) 2026/1744, dit omnibus numérique sur l'IA, a remplacé l'article 4 et est entré en vigueur le 27 juillet 2026. Le nouvel article 4, paragraphe 1, prévoit que les fournisseurs et les déployeurs « prennent des mesures pour favoriser le développement de la maîtrise de l'IA par leur personnel et les autres personnes s'occupant du fonctionnement et de l'utilisation des systèmes d'IA pour leur compte », en tenant compte de leurs connaissances, de leur expérience, de leur formation, du contexte d'utilisation et des personnes à l'égard desquelles les systèmes sont utilisés. Il ajoute : « Cette obligation ne contraint pas les fournisseurs ou les déployeurs à garantir un niveau spécifique de maîtrise de l'IA par un individu. »

Le texte modifié pose une obligation de moyens. Une organisation doit prendre des mesures proportionnées et pouvoir les démontrer, sans avoir à garantir un résultat pour chaque personne. En vertu de l'article 4, paragraphe 2, la Commission et les États membres soutiennent les fournisseurs et les déployeurs, en particulier les PME, et la Commission publie des exemples pratiques de mise en conformité. En vertu du paragraphe 3, le Comité IA adopte des recommandations pour promouvoir la maîtrise de l'IA. L'article 99, paragraphe 4, ne prévoit pas d'amende pour l'article 4 ; les États membres fixent leur propre régime de sanctions en vertu de l'article 99, paragraphe 1.

En pratique, les mesures dépendent du rôle. Un réviseur qui approuve les actions d'un agent doit comprendre les limites de l'agent et le biais d'automatisation visé à l'article 14, paragraphe 4, point b), c'est-à-dire la tendance à se fier excessivement aux sorties d'un système. Un opérateur doit savoir arrêter une exécution. Un responsable métier doit savoir ce que l'agent peut faire et ce qu'il ne peut pas faire. Consignez, pour chaque rôle, la formation dispensée, les supports utilisés et la date, et révisez-les quand le système change.